Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTAGENE
De Linares, Noël, agissant au nom et pour le compte de la société SELKIS, société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 108000 euros, en cours de formation

Numéro de dépôt :
3059964
Date de dépôt :
24/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2010

Présentation de la marque ARTAGENE

Déposée le 24 octobre 2000 par De Linares auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTAGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est De Linares, Noël, agissant au nom et pour le compte de la société SELKIS, société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 108000 euros, en cours de formation, domicilié(e) 7 rue Nicolas Charlet, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Noël de Linares - France.

La marque ARTAGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTAGENE est expirée depuis le 24 octobre 2010.

De Linares a également déposé les autres marques suivantes : SELKIS


De Linares, Noël, agissant au nom et pour le compte de la société SELKIS, société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 108000 euros, en cours de formation - 7 rue Nicolas Charlet, 75015 PARIS - France


Noël de Linares - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-14

Inscription le 4 juillet 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°326265 - Publication au BOPI 2001-07-04

Inscription le 28 novembre 2002 - Changement d'adresse n°360090 - Publication au BOPI 2002-11-28

Inscription le 7 mars 2002 - Changement d'adresse n°342109 - Publication au BOPI 2002-03-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

- Protéines d'origine humaine ; protéines d'origine animale ; séquences d'acide ribonucléique et désoxyribonucléique naturelles ou de synthèse et dérivés ; anticorps ; peptides ; produits chimiques à usage scientifique ; produits biologiques à usage scientifique ; réactifs ; - Produits pharmaceutiques et vétérinaires en particulier anti-inflammatoires, anti-cancéreux et pour le traitement du psoriasis ; produits du plasma ; préparations pharmaceutiques en particulier dans le domaine des anti-inflammatoires, anti-cancéreux et dans celui du traitement du psoriasis, préparations de produits biologiques d'origine humaine ou animale pour traitement médical ; produits chimiques ou biologiques pour la thérapie génique ; vaccins ; protéines d'origine humaine ou animale à usages thérapeutique ou de diagnostic ; séquences d'acide ribonucléique et désoxyribonucléique naturelles ou de synthèse à usage thérapeutique ou de diagnostic, séquences de gènes à usages thérapeutique ou diagnostic ; produits chimiques ou biologiques pour la pharmacie, le diagnostic et la recherche médicale ; produits chimiques, biologiques, de diagnostic à usage vétérinaire ou pour la recherche vétérinaire ; - Bases de données, informatisées ou non, pour gérer les séquences de gènes, les protéines, les séquences des acides ribonucléique ou désoxyribonucléique, les peptides, les sondes oligonucléotidiques, et les dérivés de ces éléments et leurs caractéristiques ; bases de données d'informations de génotypage ; logiciels de traitement informatique des données, téléchargeables ou non, pour permettre la gestion, l'intégration et la manipulation de bases de données ; logiciels permettant de caractériser les protéines, les séquences de gènes et d'acides ribonucléique et désoxyribonucléique ; logiciels permettant d'acquérir, de gérer, de manipuler, d'intégrer d'analyser et d'interroger des données médicales, cliniques, pathologiques, diagnostiques, génétiques, génomiques, biochimiques, toxicologiques et pharmacologiques ; - Catalogues, brochures et ouvrages de référence ou pour l'instruction concernant les séquences de gènes, les séquences nucléotidiques et dérivés, les protéines, les peptides, les anticorps, la thérapie génique, les produits chimiques ou biologiques à usage thérapeutique ou de diagnostic, à usage humain, vétérinaire ou de recherche ; - Animaux de laboratoire ; animaux transgéniques ; modèles animaux pour la recherche ; souches d'animaux de laboratoire transgéniques. - Services médicaux et de diagnostic pour la prévention, la prédiction et l'évaluation des facteurs héréditaires de risques aux pathologies pour l'homme et l'animal ; tests de diagnostics, tests génétiques et de protéines, identification des caractéristiques physiologiques, établissement de traitements fondés sur l'expression et/ou l'activité des gènes et des protéines, évaluation des essais cliniques, surveillance et suivi de l'administration de médicaments et des améliorations observés sur les malades. Services de recherche pour découvrir des séquences de gènes, des séquences d'acide ribonucléique et désoxyribonucléique des anticorps, des peptides, des protéines et des médicaments à usage humain ou vétérinaire, notamment de thérapie génique. Services informatiques d'accès à des bases de données et de traitement de données dans les sciences de la vie, ou de résultats de tests diagnostics pour la recherche ou la médecine par système informatisé, éventuellement en réseau ; Services de recherche pour l'identification des mutations génétiques sur l'homme et l'animal, pour la compréhension des mécanismes de biologie cellulaire et moléculaire sous-jacents, pour l'identification, la caractérisation et la production d'anticorps, de peptides, de protéines, de médicaments à usage humain ou vétérinaires et de médicaments de thérapie génique.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.